François Scarbonchi


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François SCARBONCHI
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de services d'inspection générale ou de contrôle (groupe I) à l'inspection générale de l'administration
inspecteur général
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000048003531(source JORF)
nomination
29 Août 202329/08/2023
De: SCARBONCHI François
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: François SCARBONCHI
administrateur territorial général
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration
inspecteur général de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2021-03-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000043114686(source JORF)
intégration
11 Février 202111/02/2021
De: François Scarbonchi
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2014-09-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000029331679(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 201405/08/2014
De: François Scarbonchi
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000029039951(source JORF)
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: François Scarbonchi
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029039687(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201404/06/2014
De: Scarbonchi (François, Marie, Laurent)
directeur général adjoint des services d'un conseil régional ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scarbonchi (François, Paris)
capitaine, troupes de marine. Officier du 11 novembre 2004
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000022153733(source JORF)
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Scarbonchi (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 1re catégorie
(Anne-Marie)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000761177(source JORF)
admission
18 Août 199918/08/1999
De: Scarbonchi (François, Paris)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.